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Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.syndicatmixtedestransports.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Syndicat Mixte des Transports (SMT)

Responsable de publication : M.Ary Chalus, Président du SMT : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Webmaster : DFA Interactive – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.">

Collaboration graphique : Théo Mesnil

Hébergeur : PlanetHoster – 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://www.syndicatmixtedestransports.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.syndicatmixtedestransports.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.syndicatmixtedestransports.fr/, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://www.syndicatmixtedestransports.fr/est mis à jour régulièrement.

Description des services fournis

Le site http://www.syndicatmixtedestransports.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Toutes les informations indiquées sur le site http://www.syndicatmixtedestransports.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.syndicatmixtedestransports.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du SMT.

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